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À compléter — Les informations d'immatriculation (raison sociale exacte, forme juridique, capital, SIRET, RCS, TVA intracommunautaire), l'identité du directeur de la publication, les coordonnées de l'hébergeur et les références d'assurance et de licence de transport doivent être renseignées avant la mise en ligne. L'absence de mentions légales est sanctionnée par l'article 6-VI de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
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- RCS : à compléter
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Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de 3M Transport de Bagages. Son identité doit être précisée ici.
Hébergement
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